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Le secteur de l'hôtellerie et du tourisme est l'une des industries les plus importantes du Canada et l'une de celles dont la croissance est la plus rapide. Le maintien de cette croissance marquée présente d'importants défis pour cette industrie, en raison de l'intensification de la concurrence, des changements démographiques et des attentes croissantes de la clientèle. Pour relever ces défis, il est nécessaire de compter sur des conseils juridiques fondés sur une connaissance approfondie de l'industrie et sur la capacité de fournir des conseils pratiques appuyant les objectifs d'affaires.

Blakes a fourni une vaste gamme de services juridiques à un échantillon représentatif de l'industrie de l'hôtellerie et du tourisme, dont des hôtels, des centres de villégiature, des cercles sportifs, des attractions touristiques, des casinos, des prêteurs et des sociétés de gestion. Cette expérience, ainsi que notre statut de cabinet national, nous permettent d'offrir à nos clients un ensemble complet de conseils juridiques à la fine pointe de l'industrie.

L'équipe du droit de l'hôtellerie et du tourisme de Blakes offre un éventail de services juridiques comprenant la construction et l'aménagement, des services continus de conseil généraux, le financement, les acquisitions et aliénations, la restructuration et le crédit-bail.

Pendant de nombreuses années, un de nos associés a exploité des sociétés en commandite ouvertes qui étaient propriétaires de deux importants hôtels de villégiature.

Acquisitions et aliénations

Blakes s'est occupé de l'achat et de la vente de nombreux hôtels et installations connexes partout au Canada, notamment :

• la vente d'une participation de 50 % dans le Sheraton Centre Toronto Hotel;
• le transfert de onze hôtels au Legacy Hotels REIT, fiducie de placement immobilier établie par les Hôtels Canadien Pacifique;
• l'achat du Marriott Hotel de Calgary;
• l'achat du Meridian Hotel de Vancouver;
• l'achat du Delta Meadowvale Hotel de Mississauga;
• l'acquisition d'une participation de 95 % dans le Casino Nova Scotia de Halifax ainsi que dans les installations connexes;
• l'achat du Toronto Airport Marriott de Toronto;
• l'achat du Colony Hotel de Toronto;
• l'achat de l'hôtel Ramada de Québec;
• l'achat du Sudbury City Centre Hotel de Sudbury;
• la vente du Carlton Place Hotel de Toronto;
• l'achat du Bessborough Hotel de Saskatoon;
• la vente à CHIP REIT par Vista Hospitality de trois hôtels à Toronto et à Kitchener, en Ontario, ainsi qu'à Moncton, au Nouveau-Brunswick;
• la vente du Sheraton Hotel de Fredericton à CHIP REIT;
• la vente du Sutton Place Hotel de Toronto;
• la vente du Holiday Inn Select Hotel de Windsor;
• la vente du Strathcona Hotel de Toronto;
• la vente du Radisson Hotel d'Ottawa;
• la vente du Minaki Lodge Resort de Kenora, en Ontario;
• la vente de l'hôtel Citadel d'Ottawa;
• l'achat du Crystal Lodge et du Nancy Greene Lodge de Whistler, en Colombie-Britannique;
• l'achat du Panorama Ski Resort de Panorama, en Colombie-Britannique;
• la vente de The Benmiller Inn de Goderich, en Ontario;
• la vente du Hyatt Regency de Vancouver.

Financement de projets d'hôtellerie et de tourisme

Blakes est un cabinet de premier plan pour ce qui est des services de conseils juridiques dans le cadre de financements de projets immobiliers commerciaux, comme l'indiquent les opérations suivantes :

• Pan Pacific Hotel de Vancouver — représentation du prêteur fournissant le financement en vue de l'acquisition;
• Chartwell Travelodge — représentation de Crédit Suisse First Boston Canada en ce qui a trait au financement de l'acquisition des hôtels Chartwell Travelodge du Canada, soit 22 propriétés;
• Mont Saint-Anne de Québec — représentation des prêteurs dans le cadre du financement du centre de ski;
• Market Square Inn d'Ottawa — représentation du prêteur dans le cadre du financement;
• Place Bonaventure — représentation de Crédit Suisse First Boston Canada relativement au financement de l'acquisition de ce complexe pluri-fonctionnel formé de bureaux et d'un hôtel;
• Hilton Hotel de Windsor — représentation du prêteur relativement au financement;
• Hyatt Hotel de Vancouver — représentation d'un prêteur relativement à l'aliénation d'une participation dans l'hôtel détenu auparavant par Bramalea;
• Radisson Hotel de Winnipeg — représentation d'un prêteur relativement au financement de l'acquisition;
• Park Plaza Hotel de Toronto — représentation du propriétaire antérieur dans le cadre de l'acquisition et du financement de l'hôtel;
• Casino Windsor de Windsor — représentation de l'emprunteur et promoteur relativement au financement de la construction;
• Ramada à l'aéroport de Toronto — financement de la ville de Toronto;
• Terminal 3 de l'aéroport international Lester B. Pearson de Toronto — représentation des porteurs d'obligations qui ont fourni le financement au consortium qui a mis au point ce premier grand projet de privatisation d'un aéroport au Canada;
• Aéroport international de Vancouver — conseils fournis au prêteur du projet d'agrandissement et de privatisation de l'aéroport international de Vancouver;
• Centre Corel d'Ottawa — conseils donnés aux prêteurs fournissant le financement en vue de la construction et de l'aménagement de ce complexe de divertissement de la région d'Ottawa (domicile des Sénateurs d'Ottawa de la Ligue nationale de hockey);
• Centre Molson de Montréal — conseils fournis au propriétaire du terrain relativement à l'aménagement et à la construction de ce complexe de divertissement de Montréal (domicile des Canadiens de Montréal de la Ligue nationale de hockey) et relativement à la réalisation subséquente du potentiel lucratif de la participation à titre de bailleur emphytéotique;
• General Motors Place de Vancouver — conseils portant sur le financement de l'aménagement et de la construction de ce complexe de divertissement (domicile des Canucks de Vancouver de la Ligue nationale de hockey)
• Centre canadien de radiodiffusion de Toronto — représentation de l'agent de financement qui a effectué la première titrisation à long terme d'une concession immobilière au Canada;
• Ford Centre of the Performing Arts de Vancouver — représentation des fournisseurs de crédit-relais;
• représentation d'un prêteur relativement à la construction et au prêt hypothécaire postconstruction en vue de l'aménagement d'un hôtel existant de l'aéroport de Toronto ainsi que l'aménagement connexe d'une nouvelle installation hôtelière adjacente.

Fiducies de placement immobilier (FPI)

Blakes a été à l'avant-garde du marché florissant des fiducies de placement immobilier au Canada en représentant les deux plus grandes FPI lancées au Canada en 1997, soit :

1. Legacy Hotel REIT, visant 11 propriétés hôtelières,
2. Morguard REIT, visant 60 propriétés commerciales.

Représentation des gestionnaires et des propriétaires

Blakes a agi en qualité de conseiller juridique pour le compte de bon nombre de propriétaires et sociétés de gestion d'hôtels, offrant des conseils continus sur diverses questions, dont les contrats commerciaux et les ententes de gestion et de franchisage ainsi que le financement, la restructuration et le droit du travail et de l'emploi. Nous entretenons des relations à long terme avec les propriétaires d'hôtels des principaux marchés dans tout le Canada. En outre, Blakes agit en qualité de conseiller juridique auprès d'une importante société indépendante de gestion d'hôtels et de l'exploitant du Casino Windsor. De plus, Penn National Gaming, Inc. a retenu les services de Blakes dans le cadre de l'acquisition par Penn de l'exploitant de Casino Rama.

Construction et aménagement

La pratique du droit de la construction et de l'aménagement de Blakes comprend certains des projets d'avant-garde les plus importants du Canada en ce qui a trait à l'hôtellerie et au tourisme. Nous représentons non seulement des propriétaires fonciers, mais également des prêteurs, des architectes, des entrepreneurs, des ingénieurs, des sociétés d'assurance et d'autres intervenants de l'industrie de la construction. Voici quelques exemples de mandats remarquables que nous avons remplis dans le secteur de l'hôtellerie et du tourisme :

• Casino Windsor en Ontario — représentation de Windsor Casino Limited, coentreprise unissant les hôtels Hilton et Caesars World (filiale de Park Place Entertainment Corporation, la société de jeux de pari la plus importante du monde) relativement à l'aménagement et à la construction du Casino Windsor, dans la province d'Ontario;
• ClubLink en Ontario — prestation de services de conseiller juridique au promoteur, propriétaire et exploitant de terrains de golf le plus important du Canada, entre autres dans le cadre de l'acquisition et de l'aménagement de plus de 30 terrains de golf et centres de villégiature ainsi qu'en ce qui a trait aux complexes résidentiels et commerciaux, aux coentreprises et au financement connexes;
• Olympic View Golf Course de Victoria (C.-B.) — services de conseils fournis à Burrard International Holdings Ltd. dans le cadre de l'acquisition et de l'aménagement du Olympic View Golf Course et du lotissement résidentiel connexe;
• Réaménagement des biens-fonds ferroviaires à Toronto — Blakes a représenté la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (le CN) dans tous les aspects du réaménagement des biens-fonds ferroviaires d'une superficie d'un millier d'acres situés au centre-ville de Toronto. Entre autres, nous avons rempli les mandats suivants :
  • Skydome de Toronto — représentation du CN dans le cadre de l'aménagement et de la construction du Skydome, domicile des Blue Jays (baseball) et des Argonauts (football) de Toronto.
  • Metropolitan Toronto Convention Centre — aide fournie au CN en ce qui a trait à la construction et à l'aménagement du Convention Centre, situé près de la Tour du CN.
  • L'Hôtel (maintenant le Crowne Plaza Hotel) de Toronto — conseils fournis au CN Toronto sur la convention à long terme de bail foncier et d'aménagement visant la construction et l'aménagement de L'Hôtel, un complexe hôtelier adjacent au Convention Centre, et négociation de la convention de gestion et d'exploitation avec les propriétaires en ce qui a trait à l'exploitation de l'hôtel une fois les travaux de construction terminés.
• Novotel Hotel de Mississauga — conseils visant la construction et l'aménagement de l'hôtel Novotel;
• Radisson Admiral de Toronto — conseils portant sur la location à bail de terrains en vue de l'aménagement et de la construction du Radisson Admiral;
• King Edward Hotel de Toronto — conseils juridiques portant sur une variété d'affaires en cours, dont des possibilités de réaménagement.

Domaines de pratique connexes

La pratique du droit de l'hôtellerie et du tourisme chez Blakes oblige nos avocats à collaborer et à interagir avec les membres de nombreux autres champs de pratique du cabinet. Nous collaborons étroitement avec :

• nos avocats spécialisés en fiscalité qui, régulièrement, mettent à contribution leur expertise dans tous les aspects de la fiscalité liée à l'immobilier, dont l'impôt sur le revenu, la retenue d'impôt à la source, les droits de cession immobilière et les questions liées à la TPS;
• nos avocats spécialisés en droit du travail et de l'emploi, en ce qui a trait aux employés et aux acquisitions, à l'aliénation d'entreprises, dont les questions d'obligation du successeur se rapportant aux syndicats, les questions liées aux normes d'emploi, les exigences en matière de santé et sécurité du travail, le congédiement injustifié, l'évaluation et la structure des forfaits de cessation d'emploi;
• nos avocats spécialisés en valeurs mobilières et en financement structuré, qui travaillent à des mécanismes de financement des marchés publics ou privés visant l'immobilier, dont les FPI et les titrisations;
• nos avocats spécialisés en services financiers, en ce qui a trait aux questions de réglementation touchant nos clients et à l'utilisation de produits de services financiers;
• nos avocats spécialisés en droit des municipalités et urbanisme, au nom de clients qui désirent obtenir des approbations de rezonage, de disjonctions ou autres en ce qui a trait à l'aménagement de propriétés en vertu de la Loi sur l'aménagement du territoire, aux appels touchant l'évaluation de propriétés et aux questions d'imposition des propriétés, les permis d'affichage et diverses questions d'ordre municipal;
• nos avocats spécialisés en propriété intellectuelle et en marketing, relativement aux marques de commerce et à d'autres questions sur la propriété intellectuelle;
• nos avocats spécialisés en droit de l'environnement, en ce qui a trait aux conseils donnés sur des questions environnementales, offrant ainsi un lien entre les clients et les conseillers en environnement;
• nos avocats spécialisés en immobilier, relativement à tous les volets des opérations visant les biens immeubles;
• nos avocats spécialisés en droits des créanciers et en insolvabilité, relativement aux acquisitions ou aux aliénations lorsque le propriétaire du bien fait face à des difficultés financières ou à une restructuration;
• nos avocats plaideurs, qui apportent leur contribution pour des questions d'exécution, des problèmes de privilèges, charges ou droits de rétention dans l'industrie de la construction et d'autres demandes de nature judiciaire;
• nos avocats spécialisés en droit des jeux et paris, qui apportent leur contribution pour des questions de conformité aux lois régissant les jeux et paris, d'approbation et de négociation avec les organismes gouvernementaux de la Couronne.

Notre philosophie

Chez Blakes, nous croyons que notre pratique doit tenir compte des points suivants :

• établir des liens étroits et continus entre les équipes de projets, tant avec nos clients qu'au sein du cabinet,
• mettre en place une démarche intégrée, combinant les compétences spécialisées d'une vaste gamme de disciplines interdépendantes dans l'ensemble de nos bureaux.

Pour chaque opération d'importance, nous formons une équipe d'avocats dont les compétences couvrent tous les champs de pratique nécessaires et qui possèdent divers niveaux d'expérience. Cette méthode assure la continuité et la simplicité des relations, évite les coûts de formation supplémentaire, favorise le renforcement des liens entre les clients et les avocats, améliore le travail d'équipe et la productivité et, surtout, donne des résultats efficaces au chapitre des coûts.

Nous nous rencontrons régulièrement pour discuter des dernières tendances des marchés et des modifications aux pratiques réglementaires et administratives qui affectent l'industrie de l'hôtellerie et du tourisme et pour explorer des occasions d'affaires pour nos clients. Cet échange régulier de points de vue, combiné à la mise à jour continue de notre vaste collection de conventions antérieures et de documentation portant sur la jurisprudence, permet au groupe de droit de l'hôtellerie et du tourisme d'offrir aux clients des conseils opportuns, éclairés et inédits.

Notre rôle, en qualité d'avocats, consiste à identifier les obstacles juridiques aux opérations, mais chez Blakes, nous avons également comme priorité de trouver des solutions sensées du point de vue des affaires.